INFORMATIONS LÉGALES

Mentions légales

Les informations d’identification, d’édition, d’hébergement et de responsabilité du site Maison Belrose.

Éditeur du site

Le site Maison Belrose est édité par WANG STEVEN, exerçant sous la dénomination WANG ECOMMERCE et le nom commercial Maison Belrose.

  • Siège social : 1 Rue de l'Assomption, 75016 Paris
  • Agence : 142 Rue de Rivoli, 75001 Paris
  • RCS Paris / SIREN : 878 910 645
  • SIRET du siège : 878 910 645 00018
  • Code NAF / APE : 6831Z (Agences immobilières)
  • TVA intracommunautaire : FR56878910645
  • RSAC : Paris 878 910 645

Direction de la publication

  • Directeur de la publication : Steven Wang
  • Email : steven@maisonbelrose.com
  • Téléphone : 09 54 49 37 52

Informations réglementaires

  • Carte professionnelle (CPI) : CPI68022023000000011
  • Délivrée par la CCI Alsace Eurométropole le 21/05/2023
  • Garantie financière : GALIAN ASSURANCES, 89 la Boétie, 75008 Paris
  • Transaction sur immeubles et fonds de commerce : 120 000 €
  • Gestion immobilière : 120 000 €
  • RCP : MMA IARD, 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72030 Le Mans Cedex 9
  • Maniement des fonds : compte séquestre n° 33532302099 auprès de la Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

Contact hébergeur : privacy@vercel.com.

Conception et développement

Direction artistique, conception et intégration digitale : Maison Belrose avec assistance outillée, dans le respect de la charte éditoriale et technique du projet.

Accès au site et responsabilité

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf cas de force majeure, maintenance, difficulté technique ou interruption liée aux réseaux de communication.

Maison Belrose s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualisation des informations diffusées. Les contenus restent néanmoins indicatifs et ne constituent pas un conseil juridique, fiscal, financier ou patrimonial individualisé.

Propriété intellectuelle

Les textes, visuels, photographies, logos, marques, icônes, mises en page, bases de données et composants du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent, sauf mention contraire, la propriété exclusive de Maison Belrose ou de ses partenaires.

Toute reproduction, adaptation, diffusion ou réutilisation non autorisée est interdite.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur après démarche préalable écrite restée infructueuse.

À ce stade, le dispositif de médiation précis devra être confirmé avant mise en ligne définitive. En attendant, les utilisateurs peuvent consulter le portail officiel : https://www.justice.fr/resolution-amiable-litige/mediation.

Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des juridictions françaises compétentes, sous réserve des dispositions impératives applicables.